Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site souvenirdequipe.fr est édité par :
- Nom / dénomination sociale : SARL Gremma Diffusion
- Forme juridique : SARL
- Capital social : 100
- Adresse du siège : 15 Rue du Perthus, 31170 Tournefeuille
- SIREN : 982 773 509
SIRET : 982 773 509 00012 - N° TVA intracommunautaire : FR 109 827 735 09
- Email : contact@souvenirdequipe.fr
- Téléphone : 06 10 62 88 90
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Gérard Davalos.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : OVH
- Adresse : OVH SAS 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
- Site web : www.ovhcloud.com/fr/
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus présents sur ce site, notamment les textes, éléments graphiques, logos, visuels, photographies, maquettes et créations associés à Souvenir d'Équipe sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
5. Images et contenus fournis par les clubs
Les clubs et utilisateurs qui transmettent des photographies, logos ou autres éléments déclarent disposer des droits, autorisations et consentements nécessaires permettant leur utilisation dans le cadre de la création d'un visuel Souvenir d'Équipe et, le cas échéant, de la fabrication des produits correspondants.
Les modalités détaillées d'utilisation, de conservation et de suppression de ces fichiers sont précisées dans la politique de confidentialité.
6. Responsabilité
Les informations publiées sur le site ont vocation à présenter le concept Souvenir d'Équipe et ses modalités générales. Les conditions commerciales, délais, quantités, tarifs et caractéristiques applicables à une commande sont ceux communiqués directement au club au moment de la proposition commerciale.
7. Droit applicable
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Dernière mise à jour : 24 août 2026.